portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Larguotins", sis au 6 place du Marché à SEPPOIS LE BAS (68580). Assemblée : Non défini Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin